Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PACIFIC DIGITAL TELECOMS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3016603
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010
Marque figurative de PACIFIC DIGITAL TELECOMS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PACIFIC DIGITAL TELECOMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACIFIC DIGITAL TELECOMS domicilié(e) ZAC de Sans Souci, 283 rue de l'Etang, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 702 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016603.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2010.

PACIFIC DIGITAL TELECOMS a également déposé les autres marques suivantes : CYBERSHELL


PACIFIC DIGITAL TELECOMS Société Anonyme - ZAC de Sans Souci, 283 rue de l'Etang, 69760 LIMONEST - France - SIREN 419702428


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 19 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°313357 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Terminaux informatiques connectés à un réseau informatique, notamment Internet ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, notamment systèmes d'exploitation, programme de commande ou de pilotage des unités périphériques ou machines en réseau ou non, progiciels, programmes et/ ou fichiers pour l'information technique destinés au traitement de l'information, notamment à accès direct en ligne, disquettes magnétiques programmées ; systèmes de stockage de logiciels de commande d'ordinateurs et serveurs ; appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux ; accessoires des ordinateurs et les périphériques des ordinateurs, à savoir les pavés numériques, les claviers, les claviers numériques, les lecteurs de cédéroms, souris stylos, balles roulantes ; imprimantes d'ordinateurs et télécopieur ; disques souples, disques durs, unités de sauvegarde ; unités à bande magnétique de sauvegarde ; consoles ou moniteurs de visualisation.Publicité ; service de régie publicitaire ; service de régie publici- taire sur centre serveur télématique ou informatique, notamment Internet ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Services de maintenance d' ordinateurs, de ses périphériques, de ses accessoires, de location de logiciels, d'ordinateurs, de matériel informatique, de systèmes experts ; services de maintenance de système d'ordinateurs par l'intermédiaire de diagnostic distant effectués par ordinateurs et/ou modems.Services de transmission d' informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ou informatique, notamment Internet ; services de diffusion, transmission, reproduction de sons ou d'images ; systèmes de télécommunication et de transmission de données ; transmission de messages et d'images assistès par ordinateur ; connection à des réseaux ; télécommunications, services de transmission d'information par voie télématique ; services de transmission d'information accessibles par terminaux d'ordinateurs par voie télématique ; services de communication télématiques ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, messagerie électronique ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'information traitées par ordinateur ou appareils et instruments de télécommunication, systèmes de télécommunication et de transmission de données ; transmission de message et d'images assistées par ordinateur ; échanges électroniques d'information.Services d'assistance technique, de conseils techniques, d'information technique, relatifs à l'usage, au fonctionnement d'ordinateurs de logiciels, de réseaux d'ordinateurs ; services de location de temps d'accès à un catalogue accessible sur centre serveur informatique ; services de programmation pour ordinateurs, pour base de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels ; services d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d' assistance téléphonique dans le domaine informatique et des télécommunications ; services d'études de projet sans rapport avec la conduite des affaires, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux d'ingénieurs, organisation d'exposition, recherches techniques, services de conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.