Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PACICLO CYCLES
Numéro de dépôt :
1623240
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1999
Présentation de la marque PACICLO CYCLES
Déposée le 22 février 1989 par PACIFIC CYCLES INC. (Société de droit de Taïwan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACICLO CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PACICLO CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACICLO CYCLES est expirée depuis le 22 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14