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Marques déposées par PACIFIC CREATIONTODO
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MINUIT SONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUIT SONNE
PACIFIC CREATION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4023082
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
MINUIT SONNE de PACIFIC CREATION

Présentation de la marque MINUIT SONNE

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par PACIFIC CREATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINUIT SONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est PACIFIC CREATIONTODO domicilié(e) 104 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 238 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque MINUIT SONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUIT SONNE est expirée depuis le 29 juillet 2023.

PACIFIC CREATION a également déposé les autres marques suivantes : L LEM , IL L'AIME , (Marque figurative) , UN PARFUM D'ENCORE , ODONSTEROL , FLEUR DE CORAIL , PARFUM D'ENCORE , FLEUR SECRETE , , LL


PACIFIC CREATION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 104 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 410238364


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Produits de parfumerie ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ; masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; talc pour la toilette ; produits de toilette ; préparations cosmétiques pour l`amincissement, préparations cosmétiques pour le raffermissement ; produits de maquillage ; laits de toilette ; lotions capillaires ; shampooings ; laques pour les cheveux ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons ; savons pour le bain sous forme liquide ou de gel ; produits épilatoires ; cire à épiler ; sels pour le bain à usage non médical ; produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l`assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu`à l`absorption des odeurs et des fumées ; encens ;

Bougies parfumées ou non pour l`éclairage ; huile, mèches et cire pour l`éclairage ; graisses pour l`éclairage ; matières éclairantes.