Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PACIFIC CREATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3946053
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de PACIFIC CREATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC CREATION domicilié(e) 6/8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 238 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946053.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 2022.

PACIFIC CREATION a également déposé les autres marques suivantes : L LEM , IL L'AIME , MINUIT SONNE , (Marque figurative) , UN PARFUM D'ENCORE , ODONSTEROL , FLEUR DE CORAIL , PARFUM D'ENCORE , FLEUR SECRETE ,


PACIFIC CREATION, Société par actions simplifiée - 6/8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France - SIREN 410238364


Cabinet ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 11 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608378 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Produits de parfumerie ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ; masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; talc pour la toilette ; produits de toilette ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le raffermissement ; produits de maquillage ; laits de toilette ; lotions capillaires ; shampooings ; laques pour les cheveux ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons ; savons pour le bain sous forme liquide ou de gel ; produits épilatoires ; cire à épiler ; sels pour le bain à usage non médical ; produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; encens ;

Bougies parfumées ou non pour l'éclairage ; huile, mèches et cire pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ; matières éclairantes.