Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LL
PACIFIC CREATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3966837
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2022
LL de PACIFIC CREATION

Présentation de la marque LL

Déposée le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC CREATION domicilié(e) 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 238 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LL est expirée depuis le 7 décembre 2022.

PACIFIC CREATION a également déposé les autres marques suivantes : L LEM , IL L'AIME , MINUIT SONNE , (Marque figurative) , UN PARFUM D'ENCORE , ODONSTEROL , FLEUR DE CORAIL , PARFUM D'ENCORE , FLEUR SECRETE ,


PACIFIC CREATION, société par actions simplifiée - 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France - SIREN 410238364


CABINET ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 11 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608378 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617011 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 24 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806490 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

Inscription le 24 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806493 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

Huiles essentielles ; huiles de toilette ; talc pour la toilette ; produits de toilette ;

Bougies parfumées ou non pour l'éclairage ; huile, mèches et cire pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ; matières éclairantes.