Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL ECLAT
PACIFIC CREATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3967699
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2022
BEL ECLAT de PACIFIC CREATION

Présentation de la marque BEL ECLAT

Déposée le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEL ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACIFIC CREATION domicilié(e) 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 238 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BEL ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL ECLAT est expirée depuis le 11 décembre 2022.

PACIFIC CREATION a également déposé les autres marques suivantes : L LEM , IL L'AIME , MINUIT SONNE , (Marque figurative) , UN PARFUM D'ENCORE , ODONSTEROL , FLEUR DE CORAIL , PARFUM D'ENCORE , FLEUR SECRETE ,


PACIFIC CREATION, société par actions simplifiée - 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France - SIREN 410238364


Cabinet ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 11 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608378 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits de parfumerie ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; préparations-cosmétiques pour l'amincissement, produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; encens ;

Bougies parfumées ou non pour l'éclairage ; huiles, mèches et cire pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ; matières éclairantes.