(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 novembre 1991 par la société PACIFIC ASIA HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707944.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 novembre 2021.
PACIFIC ASIA HOLDINGS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240366 - Publication au BOPI 1997-07-21
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210192 - Publication au BOPI 2001-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523710 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 22 septembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°558697 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-22
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480484 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22