Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Paciel stéphanie
/
fig-sub
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fig-sub
Mme Paciel stéphanie
Mme grodziski Claudette

Numéro de dépôt :
3974734
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023
fig-sub de Paciel stéphanie

Présentation de la marque fig-sub

Déposée le 15 janvier 2013 par madame Paciel stéphanie et madame grodziski Claudette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fig-sub » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Les déposants sont madame Paciel stéphanie domicilié(e) residence Alinka, 43 ter route d Agde - 31500 - TOULOUSE - France et madame grodziski Claudette domicilié(e) 17 avenue du bois tardieu - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Paciel stephanie domicilié(e) residence Alinka, 43 ter route d AGDE - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque fig-sub a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974734.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fig-sub est expirée depuis le 15 janvier 2023.


Mme Paciel stéphanie - residence Alinka, 43 ter route d Agde - 31500 - TOULOUSE - France

Mme grodziski Claudette - 17 avenue du bois tardieu - 31500 - TOULOUSE - France


Mme Paciel stephanie - residence Alinka, 43 ter route d AGDE - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.