Présentation de la marque HABILITIS LE RESEAU DES EXPERTS HABITAT
Déposée le 30 avril 2004 par PACHY Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « HABILITIS LE RESEAU DES EXPERTS HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est PACHY Stéphane domicilié(e) 115, rue Nationale,59700 MARCQ-EN-BAROEUL - 59700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE PACHY domicilié(e) 115, rue Nationale,59700 MARCQ-EN-BAROEUL - 59700 - France.
La marque HABILITIS LE RESEAU DES EXPERTS HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289011.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABILITIS LE RESEAU DES EXPERTS HABITAT est expirée depuis le 30 avril 2014.
PACHY Stéphane - 115, rue Nationale,59700 MARCQ-EN-BAROEUL - 59700 - France
STEPHANE PACHY - 115, rue Nationale,59700 MARCQ-EN-BAROEUL - 59700 - France
Inscription le 12 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457063 - Publication au BOPI 2007-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
– publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel et tous supports publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons…). Services d'abonnement à des services et journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. – assurance, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyages ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financières ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation de matière financière ; estimations financières (assurance, banque, immobilier). – toutes activités visant le conseil, l'estimation, l'expertise de diagnostics et de contrôles techniques de l'habitat, des meubles et immeubles, bâtis ou non. Evaluations, estimations et recherches dans le domaine scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projet techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre de physique). Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme. Authentification et estimation d'œuvres d'art.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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