Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L-Tech Laminage Technique
PACHOD Pierre

Numéro de dépôt :
3202567
Date de dépôt :
03/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/01/2013
L-Tech Laminage Technique de PACHOD Pierre

Présentation de la marque L-Tech Laminage Technique

Déposée le 3 janvier 2003 par PACHOD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « L-Tech Laminage Technique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est PACHOD Pierre domicilié(e) 60 Avenue Marc Sangnier,69100 Villeurbanne - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre PACHOD Contre-collage Technique domicilié(e) ZI DE LA VAURE, 7, rue Louis Blanchand,42290 SORBIERS - 42290 - France.

La marque L-Tech Laminage Technique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L-Tech Laminage Technique est expirée depuis le 3 janvier 2013.


PACHOD Pierre - 60 Avenue Marc Sangnier,69100 Villeurbanne - 69100 - France


Monsieur Pierre PACHOD Contre-collage Technique - ZI DE LA VAURE, 7, rue Louis Blanchand,42290 SORBIERS - 42290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

- Carton - Cartonnages - Pellicules en matières plastiques pour l'emballage - Matières plastiques pour le modelage - Caoutchouc brut ou mi-ouvré - Caoutchouc synthétique - Feutre pour l'isolation - Fibres de verre pour l'isolation - Fibres en matières plastiques non à usage textile - Matières filtrantes - Isolation acoustique - Papier isolant - Pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage - Plastiques mi-ouvrés - Rubans adhésifs autre que pour la médecine, papeterie ou ménage - Adhésifs collables à chaud - Jersey - Matières plastiques (succédanés de tissu) - Tissus à usage textile - Tissus adhésifs collable à chaud - Tissus élastiques - Tissus en fibre de verre à usage textile

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).