Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
NOEL SUR GLACE
Numéro de dépôt :
98734898
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque NOEL SUR GLACE
Déposée le 2 juin 1998 par PACHERIE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOEL SUR GLACE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 août 1998 - Retrait total n°260108 - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-08-13