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Marques déposées par PACHE Catherine
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SCARAMACAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARAMACAI
PACHE Catherine

Numéro de dépôt :
96610894
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque SCARAMACAI

Déposée le 15 février 1996 par PACHE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCARAMACAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est PACHE Catherine, domicilié(e) 599, route de Chez Mermet, 74540 VIUZ-LA-CHIESAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACHE - France.

La marque SCARAMACAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARAMACAI est expirée depuis le 15 février 2006.


PACHE Catherine - 599, route de Chez Mermet, 74540 VIUZ-LA-CHIESAZ - France


PACHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Agence artistique Location de salle de répétition Service d'impresario

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.