Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PACHAMAMA
/
COEURS OVALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COEURS OVALES
PACHAMAMA ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3471242
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016
COEURS OVALES de PACHAMAMA

Présentation de la marque COEURS OVALES

Déposée le 20 décembre 2006 par l'association loi 1901 PACHAMAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEURS OVALES »

Le déposant est l'association loi 1901 PACHAMAMA domicilié(e) 54 RUE DE PICPUS - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 350 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACHAMAMA Chez Patricia MOYER SOEN domicilié(e) 197 Bd Saint Germain - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEURS OVALES est expirée depuis le 20 décembre 2016.

PACHAMAMA a également déposé les autres marques suivantes : Studio GreenShot , Pachamama : saveurs, couleurs boliviennes et latino-américaines , pachamama , KPI4Change


PACHAMAMA ASSOCIATION Loi 1901 - 54 RUE DE PICPUS - 75012 - PARIS - France - SIREN 484350897


PACHAMAMA Chez Patricia MOYER SOEN - 197 Bd Saint Germain - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.