PACHA VISION Société Anonyme H.C.C. VISION Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1743706
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/10/2010
Présentation de la marque OPTIQUE HORIZON
Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PACHA VISION et la Société Anonyme (SA) H.C.C. VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « OPTIQUE HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PACHA VISION domicilié(e) dont le siège est à SAINT-MARTIN D'HERES (Isère) (dossier no 2180974) - France et la Société Anonyme (SA) H.C.C. VISION domicilié(e) dont le siège est Espace Comboire 7 Place de la Moucherolle ECHIROLLES (Isère) (dossier no 2180974) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDEUROPE GRENOBLE domicilié(e) (dossier no 2180974) - France.
La marque OPTIQUE HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743706.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACHA VISION Société Anonyme - dont le siège est à SAINT-MARTIN D'HERES (Isère) (dossier no 2180974) - France
H.C.C. VISION Société Anonyme - dont le siège est Espace Comboire 7 Place de la Moucherolle ECHIROLLES (Isère) (dossier no 2180974) - France - SIREN 4
FIDEUROPE GRENOBLE - (dossier no 2180974) - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180974 - Publication au BOPI 2000-08-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°206421 - Publication au BOPI 1996-09-23
Articles de lunetterie et optique de protecticn verres, montures et accessoires à l'optique, à savoir, audioprothèse, photo, caméra
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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