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Marques déposées par PACESETTER
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PACESETTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACESETTER
PACESETTER, INC. (une " incorporated " organisée selon les lois de l'Etat du Delaware des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1572495
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2010
PACESETTER de PACESETTER

Présentation de la marque PACESETTER

Déposée le 29 janvier 1990 par PACESETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACESETTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PACESETTER, INC. (une " incorporated " organisée selon les lois de l'Etat du Delaware des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 15900 Valley View Court, Sylmar, Californie 91342, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2163376) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2163376) - France.

La marque PACESETTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACESETTER est expirée depuis le 29 janvier 2010.

PACESETTER a également déposé les autres marques suivantes : VENTRITEX


PACESETTER, INC. (une " incorporated " organisée selon les lois de l'Etat du Delaware des Etats-Unis d'Amérique) - 15900 Valley View Court, Sylmar, Californie 91342, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2163376) - États-Unis


CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2163376) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163376 - Publication au BOPI 2000-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 24 janvier 2000 - Changement de dénomination n°294179 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294178 - Publication au BOPI 2000-01-24

Appareils et instruments électriques;piles électriques. Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.