Déposée le 7 octobre 1994 par la société étrangère PACER TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la société étrangère PACER TECHNOLOGY domicilié(e) 9420 Santa Anita Avenue, Rancho Cucamonga - 91730 - CALIFORNIE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZAP est expirée depuis le 7 octobre 2024.
PACER TECHNOLOGY, société de droit américain - 9420 Santa Anita Avenue, Rancho Cucamonga - 91730 - CALIFORNIE - États-Unis
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410106 - Publication au BOPI 2005-03-29
Renouvellement sans limitation le 18 août 2004 n°2270861 - Publication au BOPI 2004-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498383 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 1 août 2014 n°2564508 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-08-01
Adhésifs destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut synthétiques, acryliques et époxy, préparations de revenu et de soudage, préparations d'imperméabilisation, ciment de réparation de pièces cassées, préparations de dégraissage utilisables dans l'industrie, composés de soudage à froid.Rubans adhésifs, bandes adhésives, adhésifs et colle pour la papeterie ou à usages ménagers; distributeurs de ruban adhésif
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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