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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACEMAs
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BARBEKIT SAUVIGNON
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARBEKIT SAUVIGNON
PACEMA S.A.S (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
98761182
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2018

Présentation de la marque BARBEKIT SAUVIGNON

Déposée le 23 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACEMAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARBEKIT SAUVIGNON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACEMAs domicilié(e) 8, rue du canal ACHENHEIM (dossier no 2380712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 250 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACEMA SAS Laurent SPECHT Responsable Juridique domicilié(e) 8, rue du canal Achenheim (dossier no 2380712) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARBEKIT SAUVIGNON est expirée depuis le 23 novembre 2018.

PACEMAs a également déposé les autres marques suivantes : BARBEKIT , RONDIX , ELEM BRIC , LES CONSTRUCTIVES


PACEMA S.A.S (société par actions simplifiée) - 8, rue du canal ACHENHEIM (dossier no 2380712) - France - SIREN 421250283


PACEMA SAS Laurent SPECHT Responsable Juridique - 8, rue du canal Achenheim (dossier no 2380712) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380712 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination n°392764 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466340 - Publication au BOPI 2008-01-07

Inscription le 29 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484315 - Publication au BOPI 2008-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 18 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°556142 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18

Matériaux de construction non métalliques Barbecues.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.