Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACEMA
/
JAGUAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAGUAR
PACEMA (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
97709036
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2007

Présentation de la marque JAGUAR

Déposée le 11 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAGUAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACEMA domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP215, 91882 MASSY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACEMA S.A.S. - France.

La marque JAGUAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAGUAR est expirée depuis le 11 décembre 2007.

PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRICACCESSOIR , PACKACCESSOIR , PERFOBRIC , BARDABRIC , BRIQUENKIT , P.B. BRIC , BRIQUE DE VILLE , EASYBRICKS , BY POROTON


PACEMA (S.A.S.) - Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP215, 91882 MASSY CEDEX - France


PACEMA S.A.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination n°392764 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Matériaux de construction non métalliques.