Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BY POROTON
Numéro de dépôt :
1128373
Date de dépôt :
14/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BY POROTON
Déposée le 14 septembre 1979 par PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BY POROTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BY POROTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BY POROTON est expirée depuis le 14 septembre 1989.
PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042