Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BY LEOPARD
Numéro de dépôt :
1117283
Date de dépôt :
31/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BY LEOPARD
Déposée le 31 juillet 1979 par PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BY LEOPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BY LEOPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BY LEOPARD est expirée depuis le 31 juillet 1989.
PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028