Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PACEMA
/
ACRYBRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACRYBRIC
PACEMA SA

Numéro de dépôt :
94500923
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque ACRYBRIC

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACRYBRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACEMA domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 Rue du Saule Trappou BP 215, 91882 MASSY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACEMA SA - France.

La marque ACRYBRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRYBRIC est expirée depuis le 7 janvier 2004.

PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRICACCESSOIR , PACKACCESSOIR , PERFOBRIC , BARDABRIC , BRIQUENKIT , P.B. BRIC , BRIQUE DE VILLE , EASYBRICKS , BY POROTON


PACEMA SA - Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 Rue du Saule Trappou BP 215, 91882 MASSY Cedex - France


PACEMA SA - France


Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Matériaux de construction non métalliques