Marque renouvelée - Marque en vigueur

PACECO
PACECO CORP., société organisée sous les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1546107
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2029

Présentation de la marque PACECO

Déposée le 11 août 1989 par la société PACECO CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PACECO CORP domicilié(e) 25503 Whitesell Street, HAYWARD CA 94545 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION domicilié(e) 14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028 - 59042 - LILLE - France.

La marque PACECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PACECO arrivera à expiration en date du 11 août 2029.

PACECO CORP a également déposé les autres marques suivantes : P


PACECO CORP., société organisée sous les lois de l'état du Delaware - 25503 Whitesell Street, HAYWARD CA 94545 - États-Unis


Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION - 14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028 - 59042 - LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Renouvellement sans limitation le 9 août 1999 n°2150686 - Publication au BOPI 1999-08-09

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409641 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719594 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Equipements de manutention, grues de quai, grues de bord, grues mobiles, pont-grues, grues de chantier;grues de chargement et de déchargement de matériaux en vrac y compris mâts de charge, appareils de levage, répartiteurs, appareillage compensateur d'inclinaison ou de gîte, répartiteurs de charge, chariots, treuils et dispositifs anti-roulis, équipement hydraulique de commande pour barrages, centrale d'énergie et appareils de contrôle d'accumulation et d'écoulement, vannes, releveurs de vannes, grilles de barrage, robinets, vannes, distributeurs;appareillage pour la marine, particulièrement péniches, remorqueurs, plateformes de forage en mer, dragues flottantes et pièces et parties constitutives y relatives;électeurs; godets, désagrégateurs, roues à couteaux, conduites de dragueuses et garnitures, montages de celles-ci

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.