Déposée le 17 décembre 1997 par PACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « pace www.pace.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est PACE, domicilié(e) 10, rue GARREAU, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE CAMPAGNOLA - France.
La marque pace www.pace.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°303979 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à dos, à main, de plage, de voyage, de sport. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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