PACE PLC, société régie selon les lois britanniques
Numéro de dépôt :
92413079
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2022
Présentation de la marque PACE
Déposée le 1 avril 1992 par la société PACE PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la société PACE PLC domicilié(e) Victoria Road, Shipley, BD18 3LF WEST YORKSHIRE - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque PACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACE est expirée depuis le 1 avril 2022.
PACE PLC, société régie selon les lois britanniques - Victoria Road, Shipley, BD18 3LF WEST YORKSHIRE - Royaume-Uni
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Inscription le 26 mars 2009 - Changement de dénomination n°493951 - Publication au BOPI 2009-03-26
Inscription le 26 mars 2009 - Changement de dénomination n°493952 - Publication au BOPI 2009-03-26
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217687 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493456 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils de télécommunication, appareils de télévision, appareils de réception et de décodage de télévision par satellite, appareils téléphoniques, vidéophones; modems; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, notamment moniteurs vidéo et lecteurs de disques; leurs parties constitutives F
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