Marque expirée - Marque en non vigueur

Xcom
PACE EUROPE SAS

Numéro de dépôt :
98726528
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque Xcom

Déposée le 31 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Xcom »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACE EUROPE domicilié(e) 8 CHEMIN DES PRÉS,38240 MEYLAN (dossier no 2361266) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 763 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHRISTIAN PRIEUR PACE EUROPE domicilié(e) 8 chemin des Prés,38240 MEYLAN (dossier no 2361266) - 38240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Xcom est expirée depuis le 31 mars 2018.

PACE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : XSAT


PACE EUROPE SAS - 8 CHEMIN DES PRÉS,38240 MEYLAN (dossier no 2361266) - 38240 - France - SIREN 382763076


Mr CHRISTIAN PRIEUR PACE EUROPE - 8 chemin des Prés,38240 MEYLAN (dossier no 2361266) - 38240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination n°474511 - Publication au BOPI 2008-05-27

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361266 - Publication au BOPI 2008-01-21

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes électroniques ; extincteurs ; récepteurs de télévision numérique Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs Travaux d'ingénieurs, programmation pour ordinateurs, service d'ingénierie notamment dans le domaine de l'électronique, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Laboratoire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.