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Marques déposées par PACCOT FranÇois
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VERGER DE LA VALLEE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGER DE LA VALLEE VERTE
PACCOT FranÇois, CARMONA PACCOT Michèle

Numéro de dépôt :
1464066
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
20/03/1997
VERGER DE LA VALLEE VERTE de PACCOT FranÇois

Présentation de la marque VERGER DE LA VALLEE VERTE

Déposée le 20 mars 1987 par PACCOT FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « VERGER DE LA VALLEE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PACCOT FranÇois, CARMONA PACCOT Michèle, domicilié(e) chez L'Harpin Saint André de Boëge, 74420 BOEGE. - France.

La marque VERGER DE LA VALLEE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGER DE LA VALLEE VERTE est expirée depuis le 20 mars 1997.

PACCOT FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : CONFIT-FORME


PACCOT FranÇois, CARMONA PACCOT Michèle - chez L'Harpin Saint André de Boëge, 74420 BOEGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Gelées, confitures, fruits au sirop.Miel.Fruits frais. Jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.