PACCOT BERNARD agissant au nom et pour le compte de la société EDITIONS DE L'ASTRONOME en cours de création
Numéro de dépôt :
3307849
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/08/2014
Présentation de la marque ARSgraphica
Déposée le 10 août 2004 par PACCOT BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ARSgraphica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est PACCOT BERNARD agissant au nom et pour le compte de la société EDITIONS DE L'ASTRONOME en cours de création - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACCOT BERNARD CHEF-LIEU domicilié(e) 74550 CERVENS - France.
La marque ARSgraphica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACCOT BERNARD agissant au nom et pour le compte de la société EDITIONS DE L'ASTRONOME en cours de création - France
PACCOT BERNARD CHEF-LIEU - 74550 CERVENS - France
Inscription le 12 mai 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°412042 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels, publications imprimées. Services d'édition, de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels et de tous supports multimédia. Edition de livres, ouvrages, lettres d'information, revues, de nature littéraire, artistique, photographique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de conseils et informations en matière de créations graphiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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