Déposée le 7 mai 1996 par PACCHIONI MARCO et Alexandra MASTRANDREAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "LES SENS DE L'ART" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Les déposants sont PACCHIONI MARCO, domicilié(e) 76 rue des Couvaloux, 92150 SURESNES - France et Alexandra MASTRANDREAS, domicilié(e) 4 rue de Rivoli, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACCHIONI MARCO - France.
La marque "LES SENS DE L'ART" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACCHIONI MARCO - 76 rue des Couvaloux, 92150 SURESNES - France
Alexandra MASTRANDREAS - 4 rue de Rivoli, 75004 PARIS - France
PACCHIONI MARCO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: mouchoirs en papier, dessous de carafes et de verres, serviettes de table en papier, billets et écussons, enseignes et étiquettes non en tissus, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, affiches, aquarelles, cartes postales et de souhaits, décalcomanies, dessins gravures, images ; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, pochettes ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; revues, journaux et périodiques.Télécommunications, agence de presse et d'information; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision; télescription, transmission de messages, télégrammes, messageries. Education,formation, divertissement; activités sportives et culturelles; divertissement télévisé; édition de livres, revues; production de spectacles, de films d'enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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