Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-Les César du Cinéma-
PACCHIONI Marco

Numéro de dépôt :
3285033
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
-Les César du Cinéma- de PACCHIONI Marco

Présentation de la marque -Les César du Cinéma-

Déposée le 2 avril 2004 par PACCHIONI Marco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « -Les César du Cinéma- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est PACCHIONI Marco domicilié(e) 25, rue Fernand Forest,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESPIANNETTO Frédéric domicilié(e) 115, rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque -Les César du Cinéma- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -Les César du Cinéma- est expirée depuis le 2 avril 2014.

PACCHIONI Marco a également déposé les autres marques suivantes : – TONIC DIET – , "ELIMINYL" , – IMMU DIET – , VITALITE MAGAZINE , – SPRAY RESPIRATOIRE – , – BAUME RESPIRATOIRE – , -LA NUIT DES CESAR- , – BAIN RESPIRATOIRE – , – CURE DETOX –


PACCHIONI Marco - 25, rue Fernand Forest,92150 SURESNES - 92150 - France


BESPIANNETTO Frédéric - 115, rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de l'image ; appareils pour l'enregistrement du son et de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ; disques compacts (audio, vidéo) ; programmes d'ordinateurs ; logiciel à but musical ou éducatif ; support de données électroniques, magnétiques, optiques : logiciels, progiciels pour l'émission, la transmission et la présentation de données d'informations. Agences d'informations (nouvelles). Communication téléphoniques, émission radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs. Service de divertissement assisté par télévision, ordinateur, réseau télématique ou réseau informatique. Service de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services de divertissement radiophonique, télévisé, service de production de spectacles, service d'organisation de spectacles. Services de studios d'enregistrement. Education et divertissement, production de films sur bandes video, location de films cinématographique, organisation et conduite de festivals, de colloques, organisation de concours (divertissement ou éducation), informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé, location d'enregistrement sonores ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, formation pratique (démonstration) instruction, prêts deivres, publication de livres, location de bande vidéo, planification de réception (divertissement), publication de textes (autres que textes publicitaires) organisation et conduite de symposiums, divertissement télévisé, formation dans le domaine musical. Services d'édition de livres, de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.