Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARQUE : "FORMILIGNE"
PACCHIONI Marco
BONTEMPS Isabelle

Numéro de dépôt :
96606480
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque LA MARQUE : "FORMILIGNE"

Déposée le 17 janvier 1996 par PACCHIONI Marco et BONTEMPS Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARQUE : "FORMILIGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont PACCHIONI Marco, domicilié(e) 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France et BONTEMPS Isabelle, domicilié(e) 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACCHIONI Florence - France.

La marque LA MARQUE : "FORMILIGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUE : "FORMILIGNE" est expirée depuis le 17 janvier 2006.

PACCHIONI Marco a également déposé les autres marques suivantes : P.M.P. DE SLIM SHOP , "CAPITALES INTERDITES" , – TONIC DIET – , "ELIMINYL" , – IMMU DIET – , La marque "ALLO CONSEILS MINCEUR" , "LES SENS DE L'ART" , FORMYL , TROPHEES DU COUPLE , PHYSIODRAINE


PACCHIONI Marco - 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France

BONTEMPS Isabelle - 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France


PACCHIONI Florence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 6 avril 1998 - Concession de licence n°252626 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252625 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, oligo-éléments, sels de bain à usage médical, boues pour le bain.Semences, plantes et fleurs naturelles soins médicaux, d'hygiène et de beauté.Programmation pour ordinateur

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.