Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARQUE : APPES
PACCHIONI Marco
BONTEMPS Isabelle

Numéro de dépôt :
96606481
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque LA MARQUE : APPES

Déposée le 17 janvier 1996 par PACCHIONI Marco et BONTEMPS Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARQUE : APPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont PACCHIONI Marco, domicilié(e) 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France et BONTEMPS Isabelle, domicilié(e) 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESPIANNETTO Frédéric - France.

La marque LA MARQUE : APPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUE : APPES est expirée depuis le 17 janvier 2006.

PACCHIONI Marco a également déposé les autres marques suivantes : P.M.P. DE SLIM SHOP , "CAPITALES INTERDITES" , LA MARQUE : "FORMILIGNE" , – TONIC DIET – , "ELIMINYL" , – IMMU DIET – , La marque "ALLO CONSEILS MINCEUR" , "LES SENS DE L'ART" , FORMYL , TROPHEES DU COUPLE


PACCHIONI Marco - 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France

BONTEMPS Isabelle - 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France


BESPIANNETTO Frédéric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 6 avril 1998 - Concession de licence n°252626 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252625 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, oligo-éléments, sels de bain à usage médical, boues pour le bain

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.