Déposée le 17 janvier 1996 par PACCHIONI Marco et BONTEMPS Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MARQUE : APPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Les déposants sont PACCHIONI Marco, domicilié(e) 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France et BONTEMPS Isabelle, domicilié(e) 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESPIANNETTO Frédéric - France.
La marque LA MARQUE : APPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACCHIONI Marco - 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France
BONTEMPS Isabelle - 76, rue des COUVALOUX, 92350 SURESNES - France
BESPIANNETTO Frédéric - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 6 avril 1998 - Concession de licence n°252626 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252625 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, oligo-éléments, sels de bain à usage médical, boues pour le bain
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MARQUE : APPES"