Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PACCARD
Numéro de dépôt :
1551833
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
14/09/1999
Présentation de la marque LE PACCARD
Déposée le 14 septembre 1989 par monsieur PACCARD Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE PACCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PACCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277547 - Publication au BOPI 1999-05-18