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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACCARD FONDERIE
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ARS SONORA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARS SONORA
PACCARD FONDERIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3429217
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/05/2026
ARS SONORA de PACCARD FONDERIE

Présentation de la marque ARS SONORA

Déposée le 17 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACCARD FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ARS SONORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACCARD FONDERIE domicilié(e) route des Saintiers, Lac d'Annecy - 74320 - SEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 620 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque ARS SONORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 15 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARS SONORA arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


PACCARD FONDERIE, Société à responsabilité limitée - route des Saintiers, Lac d'Annecy - 74320 - SEVRIER - France - SIREN 325620094


FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°460734 - Publication au BOPI 2007-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617562 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04

– cloches.– automates à musique.– carillons, instruments de musique contenant des carillons ou des clochettes.– fonderie de cloches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.