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Marques déposées par PACC DISTRIBUTION
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MATERIEL VELO.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MATERIEL VELO.COM
PACC DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4616899
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
MATERIEL VELO.COM de PACC DISTRIBUTION

Présentation de la marque MATERIEL VELO.COM

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par PACC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MATERIEL VELO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PACC DISTRIBUTION domicilié(e) Rue de la Chapelle - 01090 - AMAREINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GOUTAGNY, Monsieur Pierre DORD domicilié(e) 48 rue Montgolfier - 69006 - LYON - France.

La marque MATERIEL VELO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616899.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERIEL VELO.COM arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.

PACC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MATERIEL-VELO.COM


PACC DISTRIBUTION - Rue de la Chapelle - 01090 - AMAREINS - France


CABINET GOUTAGNY, Monsieur Pierre DORD - 48 rue Montgolfier - 69006 - LYON - France


Republication pour erratum - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 7 janvier 2021 - Concession de licence n°807766 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Inscription le 7 janvier 2021 - Concession de licence n°807750 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Inscription le 7 janvier 2021 - Concession de licence n°807716 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Inscription le 7 janvier 2021 - Concession de licence n°807713 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.