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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACC DISTRIBUTION
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MATERIEL-VELO.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATERIEL-VELO.COM
PACC DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3907431
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
MATERIEL-VELO.COM de PACC DISTRIBUTION

Présentation de la marque MATERIEL-VELO.COM

Déposée le 22 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERIEL-VELO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACC DISTRIBUTION domicilié(e) rue de la Chapelle - 01090 - AMAREINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 656 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACC DISTRIBUTION, M. MONTARD Denis domicilié(e) rue de la Chapelle - 01090 - AMAREINS - France.

La marque MATERIEL-VELO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERIEL-VELO.COM est expirée depuis le 22 mars 2022.

PACC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MATERIEL VELO.COM


PACC DISTRIBUTION, SARL - rue de la Chapelle - 01090 - AMAREINS - France - SIREN 500656806


PACC DISTRIBUTION, M. MONTARD Denis - rue de la Chapelle - 01090 - AMAREINS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 30 octobre 2015 - Concession de licence n°657158 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-30

Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658071 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17

Inscription le 29 janvier 2019 - Concession de licence n°747122 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Inscription le 14 novembre 2019 - Concession de licence n°772659 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Inscription le 14 novembre 2019 - Concession de licence n°772595 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Inscription le 14 novembre 2019 - Concession de licence n°772592 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Inscription le 14 novembre 2019 - Concession de licence n°772654 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Inscription le 14 novembre 2019 - Concession de licence n°772658 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.