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Marques déposées par Pacaud Nicolas
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VEGGA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGGA
Pacaud Nicolas

Numéro de dépôt :
3670223
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2019
VEGGA de Pacaud Nicolas

Présentation de la marque VEGGA

Déposée le 11 août 2009 par Pacaud Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGGA »

Le déposant est Pacaud Nicolas domicilié(e) 1 rue du delta - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pacaud Nicolas domicilié(e) 1 rue du delta - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGGA est expirée depuis le 11 août 2019.


Pacaud Nicolas - 1 rue du delta - 75009 - PARIS - France


Pacaud Nicolas - 1 rue du delta - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526314 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Objets d'art en bois, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; urnes funéraires ; vannerie ;

Couches en matières textiles.