Marque expirée - Marque en non vigueur

Pompes funèbres ASSISTANCE PACAUD LAURENT (Pompes Funèbres A.P.L)
PACAUD née GOUDIN Françoise
LAURENT Christian

Numéro de dépôt :
3415051
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2016
Pompes funèbres ASSISTANCE PACAUD LAURENT (Pompes Funèbres A.P.L) de PACAUD née GOUDIN Françoise

Présentation de la marque Pompes funèbres ASSISTANCE PACAUD LAURENT (Pompes Funèbres A.P.L)

Déposée le 9 mars 2006 par PACAUD née GOUDIN Françoise et LAURENT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pompes funèbres ASSISTANCE PACAUD LAURENT (Pompes Funèbres A.P.L) »

Les déposants sont PACAUD née GOUDIN Françoise domicilié(e) 17 rue de la ville l'Evêque,75008 PARIS - 75008 - France et LAURENT Christian domicilié(e) 2 bis bd du Pont de Noyelles,80090 AMIENS - 80090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PACAUD Françoise domicilié(e) 17 rue de la ville l'évêque,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 31 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompes funèbres ASSISTANCE PACAUD LAURENT (Pompes Funèbres A.P.L) est expirée depuis le 9 mars 2016.


PACAUD née GOUDIN Françoise - 17 rue de la ville l'Evêque,75008 PARIS - 75008 - France

LAURENT Christian - 2 bis bd du Pont de Noyelles,80090 AMIENS - 80090 - France


Mme PACAUD Françoise - 17 rue de la ville l'évêque,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Recipients d'emballage en metal – monuments funeraires metalliques – statues ou figurine (statuette) en metaux communs. Plaques d'immatriculations metalliques. Produits horticoles et forestiers ni preparés, ni transformes, plantes et fleurs naturelles. Arbustes, plantes, plants, arbres (vegetaux) plantes sechées pour la décoration. Bois brut. Pompes funebres, services de crémation – consultation en matière de securité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.