Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROLES DE FANS
pacaud jean-christophe

Numéro de dépôt :
3840969
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2021
DROLES DE FANS de pacaud jean-christophe

Présentation de la marque DROLES DE FANS

Déposée le 23 juin 2011 par pacaud jean-christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DROLES DE FANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est pacaud jean-christophe domicilié(e) 16 rue beranger - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pacaud jean-christophe domicilié(e) 16 rue beranger - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque DROLES DE FANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROLES DE FANS est expirée depuis le 23 juin 2021.


pacaud jean-christophe - 16 rue beranger - 92100 - BOULOGNE - France


pacaud jean-christophe - 16 rue beranger - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet partiel n°592205 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Organisation d'événements à buts culturels ou éducatifs.