Déposée le 3 janvier 2003 par PACAUD Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VEGETO GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est PACAUD Gérard, Paul, Marie, René "ATHANOR" domicilié(e) Rue des Fougères,76460 LE MESNIL DURDENT - 76460 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard PACAUD ATHANOR domicilié(e) Rue des FOUGERES,76460 LE MESNIL DURDENT - 76460 - France.
La marque VEGETO GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETO GRILL est expirée depuis le 3 janvier 2013.
PACAUD Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NO BEEF
PACAUD Gérard, Paul, Marie, René "ATHANOR" - Rue des Fougères,76460 LE MESNIL DURDENT - 76460 - France
Gérard PACAUD ATHANOR - Rue des FOUGERES,76460 LE MESNIL DURDENT - 76460 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380603 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet partiel n°425563 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Services de restauration (alimentation). Restaurants. Service de bar. Restauration rapide. Cantines. Service de traiteurs. Services hôteliers. Service de restauration (alimentation) sur les autoroutes et dans les auberges. Viandes, poissons, volaille et gibier ; Fruits conservés séchés et cuits ; laits et produits laitiers ; Pain. , glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; aliments pour animaux ; malt. Bières, eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcoolique ; boissons de fruits et jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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