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Marques déposées par PACAUD Christine
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SOIE TOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIE TOI
PACAUD Christine

Numéro de dépôt :
92426167
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque SOIE TOI

Déposée le 9 juillet 1992 par PACAUD Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOIE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est PACAUD Christine, domicilié(e) 2 ALLEE DU CEDRE, 92290 CHATENAY-MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine PACAUD S/CP. BERNAUD - France.

La marque SOIE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIE TOI est expirée depuis le 9 juillet 2002.


PACAUD Christine - 2 ALLEE DU CEDRE, 92290 CHATENAY-MALABRY - France


Christine PACAUD S/CP. BERNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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