Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SECRET DE GELLONE
PACAUD CHAPTAL, EARL
Charles-walter PACAUD

Numéro de dépôt :
3777746
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2020
LE SECRET DE GELLONE de PACAUD CHAPTAL

Présentation de la marque LE SECRET DE GELLONE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par PACAUD CHAPTAL et Charles-walter PACAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SECRET DE GELLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont PACAUD CHAPTAL, EARL domicilié(e) 8 AVENUE DU LANGUEDOC - 34920 - LE CRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Charles-walter PACAUD domicilié(e) 8 AVENUE DU LANGUEDOC - 34920 - LE CRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACAUD CHAPTAL domicilié(e) 8 AVENUE DU LANGUEDOC - 34920 - LE CRES - France.

La marque LE SECRET DE GELLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SECRET DE GELLONE est expirée depuis le 27 octobre 2020.

PACAUD CHAPTAL a également déposé les autres marques suivantes : WITIZA


PACAUD CHAPTAL, EARL - 8 AVENUE DU LANGUEDOC - 34920 - LE CRES - France - SIREN 4

Charles-walter PACAUD - 8 AVENUE DU LANGUEDOC - 34920 - LE CRES - France


PACAUD CHAPTAL - 8 AVENUE DU LANGUEDOC - 34920 - LE CRES - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Vins.