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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACAPROD
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EDITIONS CLAUDE PASTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS CLAUDE PASTOR
PACAPROD, SAS

Numéro de dépôt :
3802680
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
EDITIONS CLAUDE PASTOR de PACAPROD

Présentation de la marque EDITIONS CLAUDE PASTOR

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACAPROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS CLAUDE PASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACAPROD domicilié(e) 12 AVENUE DE L'EUROPE - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 156 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACAPROD domicilié(e) 12 AVENUE DE L'EUROPE - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque EDITIONS CLAUDE PASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 17 20 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS CLAUDE PASTOR est expirée depuis le 2 février 2021.

PACAPROD a également déposé les autres marques suivantes : EUREK ART , Eurek'Art !


PACAPROD, SAS - 12 AVENUE DE L'EUROPE - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 444156475


PACAPROD - 12 AVENUE DE L'EUROPE - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Porte-clefs de fantaisie ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Jeux de cartes ou de tables.