Déposée le 1 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACA Multimédia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « @ccessorUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACA Multimédia domicilié(e) 565, Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 126 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre AUBRY domicilié(e) Résidence “ Les Jardins de Bagatelle ”, 240, chemin de la Souque,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.
La marque @ccessorUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ccessorUS est expirée depuis le 1 septembre 2014.
PACA Multimédia a également déposé les autres marques suivantes : AXO
PACA Multimédia SARL - 565, Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 478126436
Alexandre AUBRY - Résidence “ Les Jardins de Bagatelle ”, 240, chemin de la Souque,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404107 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Materiel de téléphonie mobile, de téléphonie filaire, et consommables informatique. Formation en entreprise.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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