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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACA IMPORT
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MARSEILLE 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARSEILLE 13
PACA IMPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3764488
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
MARSEILLE 13 de PACA IMPORT

Présentation de la marque MARSEILLE 13

Déposée le 6 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACA IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARSEILLE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACA IMPORT domicilié(e) 23 RUE CARAVELLE - 13003 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 194 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC MOINARD domicilié(e) 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.

La marque MARSEILLE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARSEILLE 13 est expirée depuis le 6 septembre 2020.

PACA IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : PI-Air Gun Précision , TOM LE POLICIER , MARSEILLE 13 , MISS BEAUTÉ


PACA IMPORT, SARL - 23 RUE CARAVELLE - 13003 - MARSEILLE - France - SIREN 390194645


JEAN-MARC MOINARD - 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.