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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "PACA DEVELOPPEMENT"
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COUPE DES ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE DES ENTREPRISES
S.A. "PACA DEVELOPPEMENT"

Numéro de dépôt :
1674800
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/1998

Présentation de la marque COUPE DES ENTREPRISES

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) "PACA DEVELOPPEMENT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUPE DES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "PACA DEVELOPPEMENT" domicilié(e) "Azur 3000", Avenue de la France d'Outre-Mer, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard GERMANI - France.

La marque COUPE DES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE DES ENTREPRISES est expirée depuis le 26 juillet 1998.

"PACA DEVELOPPEMENT" a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS CUP , CHAMPIONNAT DES ENTREPRISES , SPORT LOISIR COMMUNICATION "S.L.C."


S.A. "PACA DEVELOPPEMENT" - "Azur 3000", Avenue de la France d'Outre-Mer, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


Gérard GERMANI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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