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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PACA.AL
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BAIETHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIETHERM
PACA.AL SA

Numéro de dépôt :
96638271
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque BAIETHERM

Déposée le 6 août 1996 par la Société Anonyme (SA) PACA.AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAIETHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACA.AL domicilié(e) Zone Industrielle de CARROS 1ère avenue 13ème rue BP 339, 06514 CARROS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 857 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACA.AL SA - France.

La marque BAIETHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIETHERM est expirée depuis le 6 août 2006.


PACA.AL SA - Zone Industrielle de CARROS 1ère avenue 13ème rue BP 339, 06514 CARROS cedex - France - SIREN 383857356


PACA.AL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Menuiserie métallique aluminium ou acier, série froide ou à rupture de pont thermique Menuiserie PVC (polychlorure de vinyle) ou mixte, matériaux composites/aluminium, mixte bois/aluminium ou mixte PVC (polychlorure de vinyle)/aluminium

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.