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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAC
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STOCK CHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK CHOC
PAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1759043
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2001
STOCK CHOC de PAC

Présentation de la marque STOCK CHOC

Déposée le 21 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOCK CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAC domicilié(e) dont le siège est à ANGERS (Maine et Loire), 17 Bis, rue de la Roe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, présidente du conseil d'administration Madame Annick COURTIN - France.

La marque STOCK CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK CHOC est expirée depuis le 21 mars 2001.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS


PAC, société anonyme - dont le siège est à ANGERS (Maine et Loire), 17 Bis, rue de la Roe - France


présidente du conseil d'administration Madame Annick COURTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

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