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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC
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PASTA CONTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA CONTI
PAC SARL

Numéro de dépôt :
3307840
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/08/2014
PASTA CONTI de PAC

Présentation de la marque PASTA CONTI

Déposée le 10 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PASTA CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur,68100 MULHOUSE - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 252 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CONTI PAC SARL domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur,68100 MULHOUSE - 68100 - France.

La marque PASTA CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA CONTI est expirée depuis le 10 août 2014.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS , LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT


PAC SARL - 23 rue Louis Pasteur,68100 MULHOUSE - 68100 - France - SIREN 453252371


Monsieur Alain CONTI PAC SARL - 23 rue Louis Pasteur,68100 MULHOUSE - 68100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Salade de fruits. Pâtes alimentaires. Sauces. Pâtisseries. Service de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.