NOVEBA

PAC, SARL

Présentation de la marque NOVEBA

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC domicilié(e) 5 Petite route de Beaumont - 31410 - Saint Sulpice sur Lèze - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 525 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAC, M. René PERROT domicilié(e) 5 Petite route de Beaumont - 31410 - Saint Sulpice sur Lèze - France.

La marque NOVEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEBA arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS , LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT