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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC
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NOVEBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEBA
PAC, SARL

Numéro de dépôt :
4052167
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
NOVEBA de PAC

Présentation de la marque NOVEBA

Déposée le 4 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC domicilié(e) 5 Petite route de Beaumont - 31410 - SAINT SULPICE SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 525 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAC, M. PERROT René domicilié(e) 5 Petite route de Beaumont - 31410 - SAINT SULPICE SUR LEZE - France.

La marque NOVEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEBA est expirée depuis le 4 décembre 2023.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS


PAC, SARL - 5 Petite route de Beaumont - 31410 - SAINT SULPICE SUR LEZE - France - SIREN 342525532


PAC, M. PERROT René - 5 Petite route de Beaumont - 31410 - SAINT SULPICE SUR LEZE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630589 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques.